Politique de confidentialité et cookies

MENTIONS LÉGALES

MAISON DE LA COMMUNICATION – Centre de Formation

___________
Organisme de formation enregistré sous le numéro : 54170115017
Version du 1er juin 2021
RESPONSABLE DU SITE
CENTRE DE FORMATION MDC – MAISON DE LA COMMUNICATION
Siège social : 3 rue Alfred Kastler, 17000 LA ROCHELLE
Téléphone : 05 17 81 04 18
Courriel : info@maisondelacommunication.fr
Site web : www.maisondelacommunication.fr
Immatriculation : RCS La Rochelle
Société à responsabilité limitée au capital de 75 000 euros
SIRET : 484 570 478 00020
NAF : 8559A
Organisme de formation enregistré sous le numéro : 54170115017
TVA intra-communautaire : FR91 484570478
Propriétaire du site : Sarl MAISON DE LA COMMUNICATION
Responsable de publication, conception, réalisation : Langis GALLANT
Hébergement et réalisation: Pixel Production 71 rue Pirre Corneille 17000 La Rochelle 0546459917
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation de notre site web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-
après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
INFORMATIONS
Les informations et documents de notre site web sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif et ne
peuvent engager la responsabilité de la Sarl MAISON DE LA COMMUNICATION, propriétaire du site.
La Sarl MAISON DE LA COMMUNICATION ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects consécutifs à
l’accès au site.
INTERACTIVITÉ
Les utilisateurs de notre site web peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés
(notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de ses auteurs, qui en assument
pleinement l’entière responsabilité juridique.
Nous nous réservons néanmoins le droit de retirer, sans préavis et sans justification, tout contenu déposé par les
utilisateurs qui ne correspondrait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
-1-
Organisme de formation : 54170115017
SIRET : 484 570 478 000 20
MAISON
DE LA
COMMUNICATION -2-
MENTIONS LÉGALES – site www.maisondelacommunication.fr – version 01.06.21
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROITS DE REPRODUCTION
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur notre site web (images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels, textes, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, concernant les droit de propriété intellectuelle et
droit d’usage prévus aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que
soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite (sauf autorisation écrite préalable de l’auteur) en vertu de l’article 41 de la
loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, de l’article 226-13 du Code pénal et de la directive européenne du
24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles.
De même, toute exploitation non autorisée des sites ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme
constitutive d’une contrefaçon, et sera poursuivie en justice, conformément aux dispositions des articles L335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LIENS
‣ Liens sortants
Nous déclinons toute responsabilité et ne sommes pas engagés par le référencement via des liens hypertextes, de
ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
‣ Liens entrants
Nous autorisons les liens hypertextes vers l’une des pages du site entrant, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle
fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
– Tout risque de confusion entre notre site et le site source ;
– Toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous estimons que le site source ne respecte pas
les règles ainsi définies.
CRÉDITS
Crédits photos : © MAISON DE LA COMMUNICATION